Doctrine des services de l’État
ALISE fait référence à la doctrine des services de l’État concernant la gestion du risque cavités souterraines. La Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime (DDTM76) a défini des principes de gestion du risque lié aux cavités souterraines dans le département suite aux effondrements apparus durant l’hiver 1995. Ces principes ont été formalisés et traduits dans les documents d’urbanisme à partir des années 2000. Ces principes sont basés essentiellement sur une étude statistique réalisée sur le canton d’Yvetot en 1997 par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM). Cette analyse a montré que 98% des marnières étudiées présentaient un rayon maximal de 55m. Une étude réalisée en 2001 par le Centre d’Études Techniques de l’Équipement (CETE) a confirmé ce chiffre.
A partir de cette étude, des règles locales ont été mises en place afin de prendre en compte au mieux le principe de précaution lors de la délivrance d’autorisations d’urbanisme. Elles se basent principalement sur l’application de périmètres de risque de rayon variable selon le type d’indice de cavités souterraines :
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Typologie des indices |
Périmètres de sécurité (rayon en m) |
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Carrières souterraines (marne) |
60 |
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Carrières souterraines (sable, d’argile ou de caillou) |
35 |
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Indéterminés |
60 |
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Points d’infiltration (karsts, bétoires) |
35 |
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Carrières à ciel ouvert |
0 |
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Puits et puisards |
0 |
Les forages exécutés dans le cadre de la recherche de marnières doivent atteindre la profondeur minimum de 15m à partir du toit de la craie. La profondeur des forages doit s’adapter à la grande variabilité de l’épaisseur des formations superficielles (limons et argile à silex). Ils peuvent descendre entre 25 et 40 m de profondeur.
Dans le cas de « cailloutière », il est nécessaire de forer jusqu’à 5 m après le toit de la craie.
La distance entre les forages de reconnaissance ne doit pas excéder 3m. Cependant, cette interdistance doit être adaptée à chaque cas.
(Source: DDTM76)
